Raphaël Martine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raphaël MARTINE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Georges CLEON
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
ETSR1130789A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Raphaël MARTINE
désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
ETSR1130789A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Raphaël MARTINE
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
SASR1030729A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2010
15/09/2010